Un juge américain a ordonné à Apple de payer la somme de 532,9 millions de dollars à Smartflash pour violation des brevets.

Trois brevets détenus par Smartflash ont été présentés à la cour. Apple a répondu aux allégations du plaignant en invoquant le fait que ce dernier ne fabrique aucun produit, ne compte aucun employé au sein de sa compagnie, ne crée aucun emploi, n’est pas présent en sol américain et tire profit de la loi américaine sur les brevets pour obtenir des redevances sur les technologies issues de ses laboratoires. Des arguments qui n’ont pas convaincu la cour qui a condamné Apple a versé la somme de 532,9 millions de dollars à Smartflash.

Les brevets qui ont fait l’objet de cette poursuite sont utilisés pour l’App Store, l’iTunes Store et d’autres boutiques similaires. Ils sont liés au stockage de données ainsi qu’à la gestion de l’accès des systèmes de paiements proposés aux utilisateurs. Smartflash aurait initialement déposé ces brevets pour des jeux.

Smartflash aurait voulu obtenir 852 millions de dollars, mais la cour a réduit ce montant à 532,9 millions de dollars. Smartflash s’apprêterait à lancer une nouvelle offensive contre Samsung avec les mêmes brevets et pour les mêmes raisons. Google et Amazon seraient également dans sa ligne de mire.